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Les produits sont des téléchargements numériques, livrés par voie électronique.

Utilisez les produits pour votre organisation selon la licence ; ne revendez pas et ne redistribuez pas les fichiers.

Les modèles sont des outils éducatifs, non des conseils juridiques, fiscaux ou comptables.

Contact : contact@nonprofitcpahub.com.

Licence des produits numériques

Licence mono-organisation par défaut ; le personnel et les bénévoles peuvent utiliser et modifier les fichiers en interne.

Vous ne pouvez pas revendre, redistribuer ou publier les fichiers originaux, ni utiliser une licence unique pour plusieurs organisations clientes.

Consultants : contactez-nous pour une licence multi-organisations.

Nous conservons tous les droits de propriété intellectuelle.

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Nos produits étant des téléchargements immédiats, toutes les ventes sont définitives et nous n'offrons généralement pas de remboursement une fois le fichier livré ou téléchargé.

En cas de double facturation ou d'erreur d'achat, contactez-nous et nous y remédierons.

Cette politique ne porte pas atteinte à vos droits au titre du droit de la consommation applicable.

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Nous les utilisons pour livrer les téléchargements, fournir le support, envoyer les e-mails auxquels vous consentez et respecter nos obligations légales.

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Demandes : contact@nonprofitcpahub.com.

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